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Centre Bouddhiste Tibétain de Côte d'Or

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Editeur:

Centre Bouddhiste Tibétain de Côte d'Or

Association loi 1901 et Association loi 1905.

 

Conception : Christophe GEORGEL

Intégration :  Christophe GEORGEL

 

Hébergeur:

OVH

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59100 Roubaix

FRANCE

 

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Art. L.335-3. Est également un délit de contrefaçon toute reproduction, représentation ou diffusion, par quelque moyen que ce soit, d'une oeuvre de l'esprit en violation des droits de l'auteur, tels qu'ils sont définis et réglementés par la loi. Est également un délit de contrefaçon la violation de l'un des droits de l'auteur de logiciel.

 

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26, rue de la Forêt

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