K D L

Centre Bouddhiste Tibétain de Côte d'Or

Contact

Accueil

Mentions légales

 

Editeur:

Centre Bouddhiste Tibétain de Côte d'Or

Association loi 1901 et Association loi 1905.

 

Conception : Christophe GEORGEL

Intégration :  Christophe GEORGEL

 

Hébergeur:

OVH

140, Quai du Sartel

59100 Roubaix

FRANCE

 

Reproductions des textes et images interdites sans l'autorisation de leurs auteurs.

 

Rappel : code de la propriété intellectuelle (extraits) :

Art. L.335-2. Toute édition d'écrits, de composition musicale, de dessin de peinture ou de toute autre production imprimée ou gravée en entier ou en partie, au mépris des lois et règlements relatifs à la propriété des auteurs, est une contrefaçon ; et toute contrefaçon est un délit. La contrefaçon en France d'ouvrages publiés en France ou à l'étranger est punie de deux ans d'emprisonnement et de 150.000 Euros d'amende. Seront punis des mêmes peines le débit, l'exportation et l'importation des ouvrages contrefaits.

 

Art. L.335-3. Est également un délit de contrefaçon toute reproduction, représentation ou diffusion, par quelque moyen que ce soit, d'une oeuvre de l'esprit en violation des droits de l'auteur, tels qu'ils sont définis et réglementés par la loi. Est également un délit de contrefaçon la violation de l'un des droits de l'auteur de logiciel.

 

Les informations recueillies sur ce site sont enregistrées dans un fichier informatisé par Christophe GEORGEL - info@bouddhisme21.com, pour communication sur les activités du centre. La base légale du traitement est le consentement.

Les données collectées seront communiquées aux seuls destinataires suivants : le président et le secrétaire de l’association.

Les données sont conservées pendant 20 ans.

Vous pouvez accéder aux données vous concernant, les rectifier, demander leur effacement ou exercer votre droit à la limitation du traitement de vos données. Consultez le site cnil.fr pour plus d’informations sur vos droits.

Pour exercer ces droits ou pour toute question sur le traitement de vos données dans ce dispositif, vous pouvez contacter Yannick ou Christophe GEORGEL : info@bouddhisme21.com.

Si vous estimez, après nous avoir contactés, que vos droits « Informatique et Libertés » ne sont pas respectés, vous pouvez adresser une réclamation à la CNIL.

 

 

 

Centre Bouddhiste Tibétain de Côte d’Or

26, rue de la Forêt

21110 LONGCHAMP